2020
13/Août

À valoir

Un à valoir, suivant le sens littéraire, désigne une avance sur les droits d’auteur que prévoit un contrat. Le plus souvent, cette somme se calcule à partir du tarif au feuillet (nombre de feuillets multipliés). Généralement, un à-valoir est versé en trois tranches. La première tranche lors de la signature du contrat ; la deuxième tranche lors de la remise et la dernière tranche lors de l’acceptation, suivant le délai fixé dans le contrat.

Les droits proportionnels qui proviennent des ventes des livres amortissent l’à-valoir. Quand les ventes ne sont pas suffisantes pour couvrir l’à-valoir que le traducteur perçoit, le compte de celui-ci demeure débiteur, ce qui veut dire que le débiteur ne pourra pas demander le remboursement de la « dette », encore moins l’imputer en débit sur un autre contrat, pour un nouvel ouvrage.

À valoir : définition

Un à-valoir est une somme d’argent payée partiellement, à déduire de ce qui est dû. Il représente donc une équivalence avec un acompte. Lorsqu’on paye un auteur en droit d’auteur, les contrats d’édition de livres, les pourcentages sur les ventes ou encore sur la production audiovisuelle y sont souvent mentionnés tel un à-valoir. Il consiste à verser une avance sur les droits d’auteur lors de la signature du contrat. Même si les droits d’auteurs s’avèrent être un montant total plus faible que l’à-valoir, cet à-valoir est acquis de façon définitive. En d’autres termes, l’à-valoir fait partie des formes de rémunération d’un auteur.

Le plus souvent payé en droit d’auteur pour son travail, il peut aussi bénéficier d’une avance, qu’on appelle à-valoir. Il s’agit d’un montant que son éditeur lui verse, dès l’instant où les ventes de l’ouvrage sont lancées. Dans le domaine des finances et du commerce, l’à-valoir est une somme qui est fournie soit en marchandises, soit en argent, ou encore en billets à compter d’une somme plus forte qu’il faudra fournir.

À quel moment faut-il verser un à-valoir ?

À la suite d’une signature de contrat d’édition, il est tout à fait possible de faire un versement de l’à-valoir. Lorsqu’un éditeur tombe sous le charme d’un manuscrit qui lui a été soumis, ce dernier fait une proposition d’une avance sur les droits d’auteur à celui qui en est l’auteur. Dans cette situation, l’à-valoir est le plus souvent versé en une seule fois, le moment compris entre la signature du contrat et le lancement des ventes. Lorsqu’un éditeur entre en possession d’un manuscrit qu’il juge excellent, l’à-valoir se positionne comme un argument de taille face aux différents concurrents d’autres maisons d’éditions qui peuvent elles aussi jeter leur dévolu sur le livre en question

Quand on est en présence d’un livre que l’éditeur a commandé, un à-valoir est le plus souvent versé à l’auteur. Il s’agit d’une avance sur les droits d’auteur qui lui offre la possibilité d’être payé pour le travail qu’il a fourni sans avoir besoin d’attendre la commercialisation de son livre. Au même titre qu’un recrutement, un salaire, un emploi ! Au fur et à mesure que les livraisons se font au fil du calendrier, ou même de façon mensuelle. En revanche, il n’est pas judicieux pour un auteur de signer une clause qui prévoit le versement de l’à-valoir à la vente du livre, cette dernière étant à la discrétion de l’éditeur.

Est-il possible de rembourser un à-valoir ?

L’à-valoir est un acquis de façon définitive pour l’auteur. De ce fait, si le livre ou l’ouvrage n’est pas le succès attendu, et qu’il ne se commercialise pas bien, l’éditeur n’a pas le droit de réclamer un remboursement du trop-versé des droits d’auteur.

Toutefois, il faut noter que l’à-valoir demeure un acquis à l’auteur du moment qu’il respecte toutes les clauses du contrat d’édition, plus encore lorsqu’il s’agit d’une commande. Ainsi, si l’écrivain vient à arrêter de rédiger, ou alors ne rend pas le travail qui est attendu, il revient alors à la maison d’édition de lui demander un dédommagement pour cause de rupture de contrat.

Conclusion

L’à-valoir est un paiement partiel anticipé qui est déduit de la somme due. C’est une opération qui se fait entre un auteur d’ouvrage et sa maison d’édition via un éditeur, suivant un contrat bien défini au préalable que les deux parties devront prendre de soin de bien respecter.

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